Bienvenue sur Les Grés Logis de Charme !

Les présentes conditions générales définissent les règles et règlements pour l'utilisation du site web des Grés Logis de Charme, accessible à l'adresse suivante : https://www.les-gres-logis-de-charme-yd0bepwpqeh3bkq1.builder-preview.com.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'intégralité de ces termes et conditions, veuillez ne pas continuer à utiliser Les Grés Logis de Charme.

Cookies :

Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Les Grés Logis de Charme, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou livrer des virus à votre ordinateur. Les cookies sont assignés de manière unique à vous et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a attribué le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser des cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement, car ils fonctionnent en permanence. En acceptant ces cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée dans notre site.

Licence :

Sauf indication contraire, Les Grés Logis de Charme et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tous les matériaux présents sur le site Les Grés Logis de Charme. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce site pour un usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.

Vous ne devez pas :

• Copier ou republier du contenu provenant des Grés Logis de Charme

• Vendre, louer ou sous-licencier du contenu provenant des Grés Logis de Charme

• Reproduire, dupliquer ou copier du contenu provenant des Grés Logis de Charme

• Redistribuer le contenu provenant des Grés Logis de Charme

Cet accord commencera à la date indiquée ci-dessous.

Certaines parties de ce site offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des avis et des informations dans certaines sections du site. Les Grés Logis de Charme ne filtre, édite, publie ni ne révise les commentaires avant leur publication sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions des Grés Logis de Charme, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui publie ses avis et opinions. Dans la mesure permise par les lois applicables, Les Grés Logis de Charme ne sera pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causé et/ou subi à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site.

Les Grés Logis de Charme se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de retirer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou enfreignant ces conditions générales.

Vous garantissez et représentez que :

• Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site et que vous avez toutes les licences et autorisations nécessaires pour ce faire ;

• Les commentaires ne portent pas atteinte à un droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, les droits d'auteur, les brevets ou les marques de tout tiers ;

• Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, qui constitue une violation de la vie privée ;

• Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des activités commerciales illégales.

Vous accordez par les présentes aux Grés Logis de Charme une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes formes, formats ou médias.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans approbation préalable :

• Les agences gouvernementales ;

• Les moteurs de recherche ;

• Les organisations de presse ;

• Les distributeurs de répertoires en ligne peuvent lier notre site de la même manière qu'ils créent des liens vers d'autres entreprises répertoriées ;

• Les entreprises accréditées dans tout le système, sauf les organisations à but non lucratif, les centres commerciaux de charité et les groupes de collecte de fonds qui ne peuvent pas créer de liens vers notre site.

Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations de notre site, à condition que le lien : (a) ne soit pas trompeur de quelque manière que ce soit ; (b) ne sous-entende pas faussement un parrainage, une approbation ou un aval de la part de l'organisation liant son site ou ses produits/services ; et (c) soit pertinent dans le contexte du site de l'organisation.

Nous pouvons envisager et approuver d'autres demandes de lien provenant des organisations suivantes :

• Sources d'information couramment connues pour les consommateurs et/ou entreprises ;

• Sites communautaires dot.com ;

• Associations ou autres groupes représentant des œuvres de charité ;

• Distributeurs de répertoires en ligne ;

• Portails Internet ;

• Cabinets comptables, juridiques et de conseil ;

• Institutions éducatives et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens provenant de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous porte pas préjudice ; (b) l'organisation n'a aucun dossier négatif avec nous ; (c) le bénéfice de la visibilité du lien nous compense l'absence des Grés Logis de Charme ; et (d) le lien est dans le cadre d'une information générale.

Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil sous réserve que le lien : (a) ne soit pas trompeur de quelque manière que ce soit ; (b) ne sous-entende pas faussement un parrainage, une approbation ou un aval de la part de l'organisation liant son site ou ses produits/services ; et (c) soit pertinent dans le contexte du site de l'organisation.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas tenus responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations soulevées sur votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel, ou qui enfreint ou viole les droits d'un tiers.

Réservation des droits :

Nous nous réservons le droit de demander que vous supprimiez tous les liens ou tout lien particulier vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et notre politique de liens à tout moment. En continuant à lier notre site, vous acceptez d’être lié par ces conditions de lien.

Suppression de liens de notre site :

Si vous trouvez un lien sur notre site que vous trouvez offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ni de répondre directement.

Nous ne garantissons pas que les informations présentes sur ce site sont correctes. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, ni que le site reste disponible ou que le matériel sur le site soit mis à jour.

Avertissement :

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à son utilisation. Rien dans cet avertissement ne :

• Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre pour un décès ou une blessure corporelle ;

• Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse ;

• Limite nos ou vos responsabilités de manière non permise par la loi applicable ;

• Exclut nos ou vos responsabilités qui ne peuvent pas être exclues par la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cet avertissement : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de cet avertissement, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour manquement à des obligations légales.

Tant que le site et les informations et services sur le site sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage, de quelque nature que ce soit.

Conditions Générales